Contrat de Vente de Photographie pour Street Photography France

Entre :
Street Photography France, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé au 75a Rue de la Musau, 67100 STRASBOURG, immatriculée sous le numéro 979 473 972 au R.C.S de Strasbourg, numéro de TVA : FR55979473972, code APE 58.14Z, représentée par son équipe de gestion, ci-après dénommée « Street Photography France »,

Et :
Le membre de Street Photography France, ci-après dénommé « le Photographe ».

Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de mise en vente des photographies du Photographe sur la plateforme de vente en ligne de Street Photography France.

Article 2 : Mise en vente des photographies
Le Photographe pourra soumettre une (1) photographie par mois à la vente dans la boutique de Street Photography France, après avoir fourni une version en haute résolution à l’équipe, par email ou par téléphone. Street Photography France se réserve le droit de refuser toute photographie ne respectant pas les critères esthétiques ou juridiques (présence de visages humains reconnaissables, par exemple).

Les photographies seront initialement affichées sur le site en basse résolution. En cas de vente, Street Photography France contactera le Photographe afin de recevoir une version en haute résolution pour assurer une impression de la meilleure qualité possible.

Le Photographe n’a aucune obligation de soumettre une photographie. Cela reste à sa discrétion.

Article 3 : Modalités de fixation des prix
Les tarifs standard de vente sont définis comme suit :

Taille 120 cm x 80 cm : Dibond 300 € / Forex 250 €
Taille 60 cm x 40 cm : Dibond 150 € / Forex 125 €

Le prix inclut l’impression, l’emballage, l’assurance, la livraison, les frais de plateforme web et les frais d’organisation. Le Photographe percevra un revenu net par vente, comme suit :

Taille 120 cm x 80 cm : Dibond 60 € / Forex 50 €
Taille 60 cm x 40 cm : Dibond 30 € / Forex 25 €

Article 4 : Responsabilités du Photographe
Le Photographe garantit que la photographie soumise est une création originale et qu’elle ne viole aucun droit d’auteur, droit à l’image ou autre droit de tiers. Street Photography France décline toute responsabilité en cas de plagiat ou de réclamation juridique liée à la vente de la photographie.

Article 5 : Propriété intellectuelle
Le Photographe conserve l’intégralité de ses droits d’auteur sur la photographie. En soumettant la photographie à la vente, le Photographe accorde à Street Photography France une licence non exclusive pour utiliser, afficher et promouvoir l’image dans le cadre de la vente.

Article 6 : Annulation de l’adhésion et résiliation
Si le Photographe annule son adhésion à Street Photography France, toutes les photographies présentes dans la boutique seront supprimées dans un délai d’une (1) semaine suivant l’annulation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la date de « lu et approuvé ». Le Photographe peut à tout moment retirer sa photographie de la vente, moyennant un préavis écrit de 15 jours. Street Photography France se réserve le droit de résilier ce contrat en cas de non-respect des conditions énoncées.

Article 7 : Acceptation
Le Photographe reconnaît avoir lu et accepté l’ensemble des conditions du présent contrat. La soumission de toute photographie à la vente vaut acceptation des termes de ce contrat.